Protection des données et conformité

DEVANA AI est opéré en conformité avec les principes du Règlement général sur la protection des données (RGPD).

Les rôles et responsabilités sont clairement définis :

Un Accord de traitement des données (DPA) est disponible pour régir :

• •les instructions de traitement ;
• •les mesures de sécurité techniques et organisationnelles ;
• •le recours aux sous-traitants ;
• •les procédures de notification en cas de violation de données ;
• •les obligations de réversibilité et de suppression des données.

DEVANA AI peut faire appel à :

• •des fournisseurs d'infrastructure cloud européens ;
• •des fournisseurs de services d'inférence européens ;
• •des fournisseurs de modèles IA tiers (OpenAI, Anthropic, Google, Mistral AI, Meta, etc.).

Ces entités agissent en tant que sous-traitants, strictement pour l'exécution des requêtes d'inférence initiées par le client.

Lorsque certains fournisseurs opèrent en dehors de l'Union européenne, des garanties contractuelles appropriées sont mises en place conformément aux exigences du RGPD.

DEVANA AI est conçu pour s'aligner sur les exigences réglementaires émergentes du EU AI Act.

En tant que fournisseur de systèmes IA professionnels, Devana :

• •maintient une approche structurée de gestion de la qualité ;
• •documente son architecture technique et ses composants ;
• •maintient des journaux techniques le cas échéant ;
• •intègre les principes de supervision humaine ;
• •surveille les évolutions réglementaires liées aux systèmes IA à haut risque.

La gouvernance de DEVANA AI intègre des principes de résilience opérationnelle, incluant :

• •classification structurée des incidents ;
• •processus d'escalade définis ;
• •supervision et surveillance continues ;
• •documentation formelle des procédures techniques ;
• •mécanismes de continuité d'activité.

Une documentation détaillée peut être partagée sous NDA le cas échéant.

DEVANA AI intègre :

• •journalisation des événements techniques ;
• •suivi structuré des incidents ;
• •métriques de surveillance de l'utilisation ;
• •workflows de support documentés.

Le portail de support officiel, TyR™, sert de plateforme centralisée de ticketing et de traçabilité pour les demandes clients et la gestion des incidents.

La documentation suivante est disponible sur demande sous NDA :